ASSOCIATION CYCLOS  DESCARTES

REGLEMENT INTERIEUR

Article 1

Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts.

Il peut être modifié en assemblée générale ordinaire, sur proposition du comité directeur, ou du quart des adhérents disposant du droit de vote, à la majorité absolue des présents ou représentés.

Article 2

Tout membre remet un bulletin d’adhésion mentionnant son nom, prénom, date et lieu de naissance, domicile, ainsi qu’un certificat médical de non contre-indication à la pratique du cyclotourisme.

L’adhésion d’un mineur est soumise à l’autorisation parentale ou de son représentant légal.

L’adhésion n’est valable qu’après accomplissement de ces formalités, versement des cotisations en vigueur et acceptation du comité directeur.

Article 3

Pour l’application de la procédure d’exclusion prévue à l’article 8, la convocation de l’intéressé mentionnera les dispositions du dit article.

Article 4

Le comité directeur se compose :

            de trois membres si l’association compte moins de quinze adhérents.

            de quatre membres si l’association compte de quinze à trente adhérents

            de six membres si l’association compte de trente et un à  soixante adhérents

de douze membres si l’association compte de soixante et un à quatre vingt dix adhérents

de quinze membres si l’association compte plus de quatre vingt dix adhérents

Article 5

Le comité directeur établit chaque année le calendrier de ses réunions.

Ses membres sont convoqués aux réunions par le président ou son délégué.

Article 6

L’ordre du jour est fixé par le bureau.

Tout membre du comité directeur peut demander l’inscription de question à l’ordre du jour.

Le comité directeur peut délibérer sur une question non inscrite à l’ordre du jour.

Article 7

Le compte rendu de chaque réunion de comité directeur est soumis, lors de la séance suivante, à l’approbation de ses membres.

Les demandes de rectification sont immédiatement et définitivement tranchées par le comité directeur

Article 8

Dans le cas non prévu ci-dessus, le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour ses propres réunions et son fonctionnement.

Article 9

Les horaires des sorties et itinéraires sont pré-établis par un calendrier modulable.

Article 10

Le port du casque est obligatoire, ainsi que le respect du code de la route.

Article 11

En cas de formation, le bureau statuera sur les modalités à appliquer.

Article 12

Il est souhaitable que les sociétaires donnent la préférence aux organisations du club.